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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PILOTE
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CITYVAN-I
Marque expirée - Marque en non vigueur

CITYVAN-I
PILOTE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
3468806
Date de dépôt :
12/12/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/12/2016
CITYVAN-I de PILOTE

Présentation de la marque CITYVAN-I

Déposée le 12 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) PILOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CITYVAN-I »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PILOTE domicilié(e) Route du Demi-Boeuf,44310 LA LIMOUZINIERE - 44310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 802 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYVAN-I est expirée depuis le 12 décembre 2016.

PILOTE a également déposé les autres marques suivantes : MOUVEO , CITYVAN-P , PILOTE , Pilote Corporate , Charte Graphique Interactive , LE COACH , PILOTE , ICI Solutions Interactive corporate image solutions , Révélateur de dynamiques, générateur de succès, de profits


PILOTE S.A. Société anonyme - Route du Demi-Boeuf,44310 LA LIMOUZINIERE - 44310 - France - SIREN 872802780


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Inscription le 31 janvier 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°541695 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Camping-cars, camions, fourgons (véhicules).